CONSEIL MUNICIPAL


Le conseil municipal a lieu le jeudi 27 août 2026 à 19H, salle du conseil.

Ordre du jour:

  • Délibération sur la création d’un poste d’agent de maitrise  

  • Validation du règlement intérieur sur la gestion des temps péri scolaires : cantine scolaire et garderie (matin et soir)

  • Validation du règlement intérieur de l’ALSH Ribambelle

  • Délibération sur l’avenant de la convention de fourniture et de livraison de repas entre la mairie et l’EHPAD des Ferrières (mercredis et vacances scolaires)

  • Délibération portant la sollicitation d’aides du département pour un projet d’investissement (porte OTI)

  • Renouvellement de convention « Tarification sociale des cantines scolaires »

  • Délibération portant sur la modification des tarifs de cantine scolaire applicables au 01/10/2026

  • Décision relative à l’instauration d’une amende administrative en cas de dépôts sauvages sur la commune de Seilhac

  • Renouvellement de la convention d’adhésion au Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion de la Corrèze

  • Délibération sur l’institution du permis de démolir et soumission des clôtures à déclaration préalable sur l'ensemble du territoire communal

  • Présentation et mise en place des Commissions consultatives

  • Questions diverses

 

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